C’est un texte qui répond à toutes les questions que l'on se pose pour organiser la vie démocratique de l’école.

Article 1 :
Il y a des élections pour désigner les gens qui permettent à l’école de vivre dans un cadre démocratique.

Article 2 :
Deux délégués et un suppléant représentants chaque classe qui a un conseil de classe, sont élus pour le Comité d'Enfants.

Article 3 :
La durée du mandat des délégués au Comité d'Enfants est d’une année scolaire. Un délégué qui perturbe le comité d’enfants ou ne fait pas son travail de délégué correctement est remplacé par le suppléant pour trois comités d'enfants. Il y assiste. Le comité décide s'il peut être intégré.

Article 4 :
Chacun peut s'inscrire sur la liste électorale sous présentation de son passeport valide.

Article 5 :
À l'inscription, on reçoit une carte électorale.

Article 6 :
Pour voter, il faut obligatoirement avoir son passeport valide et sa carte électorale.

Article 7 :
Pour être candidat, il faut être au moins au passeport bleu au cycle 3, au passeport noir au cycle 2 et être inscrit sur la liste électorale.

Article 8 :
Pour être élu au premier tour, il suffit d'avoir la majorité relative. S’il y a égalité au premier tour un deuxième scrutin est organisé. S’il y a égalité au deuxième tour, le plus agé est élu.

Article 9 :
Les votes pour les candidats se font à bulletins secrets.

Article 10 :
Tout candidat doit au moins faire une affiche électorale. Chaque candidat peut prononcer un discours devant sa classe.

Article 11 :
La campagne électorale dure quatre jours de classe.

Constitution votée le 24 septembre 2004
en Comité d’enfants.